Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMEUR SELECTIONNEUR DE SAVEURS
UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS, LEGUMES ET PRIMEURS (UNFD), Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3934025
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
PRIMEUR SELECTIONNEUR DE SAVEURS de UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS

Présentation de la marque PRIMEUR SELECTIONNEUR DE SAVEURS

Déposée le 13 juillet 2012 par UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMEUR SELECTIONNEUR DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITSTODO domicilié(e) 5 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque PRIMEUR SELECTIONNEUR DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMEUR SELECTIONNEUR DE SAVEURS est expirée depuis le 13 juillet 2022.

UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : UNFD UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS, LEGUMES ET PRIMEURS , Saveurs Commerce , CAPS , mon primeur.com vous accompagne au fil des saisons


UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE DETAILLANTS EN FRUITS, LEGUMES ET PRIMEURS (UNFD), Syndicat professionnel - 5 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France


DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 18 novembre 2014 - Concession de licence n°635749 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, prospectus, annuaires, brochures promotionnelles, répertoires, almanachs, catalogues, documentation sur supports papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; tabliers (vêtements) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires ; études et recherches de marchés ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers, promotion des ventes pour des tiers notamment au moyen du couponnage électronique ; promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de facilitation de l'échange et de la vente de produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; services de revues de presse ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de textes, d'images et de photographies publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Services d'abonnements à des journaux, des annuaires et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ; informations commerciales.

Education, formation, divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition et de publication de textes (autres que textes publicitaires), de guides, d'annuaires, de journaux, magazines, revues, périodiques, livres ; publication électronique de guides, d'annuaires, de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; reportages photographiques, services de reporters.